Le programme VeRO

Informations pour les membres eBay

eBay est un lieu ou une plate-forme commerciale où quantité d'acheteurs et de vendeurs peuvent se rencontrer pour négocier des produits et services.

Lorsque des transactions de produits sont effectuées sur eBay, il est important de respecter les droits de propriété intellectuelle (tels que les droits d'auteur, les marques, les brevets, etc.) que des tiers peuvent détenir.

Pour vous faciliter la tâche, nous vous proposons les règlements et informations énumérées ci-dessous. En respectant ces règlements et ces directives, vous contribuerez au développement d'une place de marché sûre et agréable.

Droits d'auteur et marques

Mon objet est-il autorisé sur eBay ?

À propos des règlements eBay

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