Informations pour les membres eBay

eBay est un lieu ou une plate-forme commerciale où quantité d'acheteurs et de vendeurs peuvent se rencontrer pour négocier des produits et services.

Lorsque des transactions de produits sont effectuées sur eBay, il est important de respecter les droits de propriété intellectuelle (tels que les droits d'auteur, les marques, les brevets, etc.) que des tiers peuvent détenir.

Pour vous faciliter la tâche, nous vous proposons les règlements et informations énumérées ci-dessous. En respectant ces règlements et ces directives, vous contribuerez au développement d'une place de marché sûre et agréable.

Droits d'auteur et marques

• Droits d'auteur
• Vol de contenus et de photos
• Contrefaçons et usage abusive de marque commerciale
• Utilisation de mots-clés inappropriés

Mon objet est-il autorisé sur eBay ?

• Quels sont les objets dont la vente est interdite sur eBay ?
• Pourquoi eBay a-t-il mis fin à ma vente prématurément ?
• Qu'est-ce que le Programme VeRO et pourquoi mon annonce a-t-elle été clôturée dans ce contexte ?

À propos des règlements eBay

• Règlements eBay
• Règles de mise en vente pour les vendeurs
• Objets interdits, contestables ou contrevenants : présentation

Liens utiles :

• Problèmes de transaction et protections : introduction
• Tout sur La Sécurité sur eBay
• Les Conditions d'utilisation et le Règlement sur le respect de la vie privée de eBay.
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